Mentions légales

Dernière mise à jour : [date à compléter]

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dénomination : [Nom de la société]
Forme juridique : [SAS / SARL / EI / auto-entrepreneur…]
Capital social : [montant]
Siège social : [n°] Avenue du Maréchal Leclerc, 92360 Meudon
SIREN / SIRET : [numéro]
RCS : [ville + numéro]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]
Responsable de la publication : [nom]
Contact : [téléphone] — [e-mail]

Déclaration d'activité de services à la personne (si applicable) : [numéro de déclaration SAP].

2. Hébergement

Hébergeur : [nom de l'hébergeur]
Adresse : [adresse de l'hébergeur]
Téléphone / contact : [coordonnées]

3. Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de demande de devis (nom, téléphone, e-mail, ville, services souhaités, message) sont collectées dans le seul but de traiter votre demande et de vous recontacter.

Responsable du traitement : [nom de la société]
Finalité : réponse à une demande de devis, gestion de la relation client.
Base légale : consentement et exécution d'une relation précontractuelle.
Durée de conservation : [durée, ex. 3 ans à compter du dernier contact]
Destinataires : la société éditrice et ses éventuels sous-traitants techniques.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, écrivez à [e-mail dédié]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

4. Cookies

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5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, mise en page) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Responsabilité

Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les tarifs et prestations définitifs sont précisés dans le devis adressé au client. La société ne saurait être tenue responsable d'une indisponibilité temporaire du site.

7. Droit applicable

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